Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
99800931
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE

Déposée le 28 juin 1999 par CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE est expirée depuis le 28 juin 2009.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA PECHE BLANCHE , (Marque figurative) , L'ACACIA


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vin d'appellation d'origine pouilly fume.